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Rhône-Alpes

Ce groupe, animé par Henri-Jacques NOUGEIN, est constitué de praticiens de l'arbitrage (avocats, enseignants, experts, anciens magistrats...) et a organisé plus de 12 rencontres depuis sa création en 2011.

Les thèmes étudiés ont notamment porté sur: "l'interruption et la suspension de l'instance"; "l'indemnisation des préjudices"; "l'acte de mission"; "les pouvoirs du tribunal arbitral"; "le choix de l'arbitre"; "le caractère onéreux de l'arbitrage"; "expertise et arbitrage"; "la preuve dans l'arbitrage".

La prochaine rencontre aura lieu le 12 mai 2014 avec pour sujet de réflexion: " L'élaboration de la sentence arbitrale".


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