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Sociologie de l'Arbitrage

Le but de ce groupe de travail est de réfléchir au « fait arbitral » et non, du moins directement, au droit de l’arbitrage. C’est donc, au sens large, dans une dimension sociologique qu’il convient d’envisager l’arbitrage, à travers la pratique de ses acteurs : entreprises, juristes d’entreprise, avocats, arbitres, centres d’arbitrage, magistrats, etc. Il est important de connaître la manière dont se pratique l’arbitrage, en France et ailleurs. En effet, l’arbitrage présente des facettes multiples selon qu’il est interne ou international, ad hoc ou institutionnel, généraliste ou spécialisé (ex. TAS, OMPI, CIRDI), rendu à Paris ou en Province, etc. C’est le résultat évident de la souplesse et de la liberté qu’autorise ce genre de justice. Le fait que l’arbitrage ne soit pas standardisé appelle nécessairement un pluralisme dans les formes et les manifestations. Il est donc utile d’entamer une réflexion sur les pratiques de l’arbitrage. De multiples questions sont susceptibles de se poser à tous les stades de l’arbitrage. Bien sûr, l’intégralité des questions posées ne pourra être traitée. Quelques questions saillantes pourront être abordées (ex. : la place des femmes dans l’arbitrage), sans aucune exhaustivité naturellement. L’idée est qu’une meilleure connaissance du fait arbitral peut conduire à une amélioration du droit de l’arbitrage. L’ambition est que l’étude conduise à des propositions de réforme du régime juridique de l’arbitrage sur certains points.

 

Liste des membres du groupe de travail

Président : Jean-Baptiste Racine, Professeur, Université de Nice – Sophia Antipolis

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Rapporteur : Séverine Menétrey, Maître de conférences, Université de Nice – Sophia Antipolis

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Membres :

  • Jean-Pierre Ancel, Président honoraire de la première chambre civile de la Cour de cassation
  • Sophie Crepin, Avouée, Maître de Conférences associé, Université de Pau et des Pays de l'Adour
  • Georges Decocq, Professeur, Université Paris XII
  • Sophie Harnay, Maître de conférences en sciences économiques, Université Paris Ouest - Nanterre La Défense
  • Alexandre Hory, Université Jean Moulin -  Lyon III
  • Sigvard Jarvin, Avocat, arbitre, Jones Day, Paris
  • Emmanuel Jolivet, Professeur associé, Université Versailles Saint-Quentin, Conseiller Général, Cour internationale d’arbitrage de la CCI
  • Sophie Nappert, Avocat, arbitre, 3VM, Londres
  • François-Xavier Train, Professeur, Université Paris Ouest - Nanterre La Défense
  • Jacques Mestre, Professeur à l'Université d'Aix Marseille
  • Charles Jarrosson, Professeur à l'Université Panthéon-Assas

 

icon compte rendu de la réunion du 2 décembre 2011

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