Activités :
Organisation de rencontres thématiques, en particulier au travers d'ateliers de pratique arbitrale, réunissant régulièrement des spécialistes et praticiens de l'arbitrage.
Sur la base d'un dossier documentaire établi pour chaque thème abordé, ces ateliers sont, sous une forme complètement interactive, un lieu d'échanges d'expériences sur la pratique de l'arbitrage.
Présidents :
- Henri-Jacques Nougein Docteur en droit, Président Honoraire du Tribunal de Commerce de Lyon
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Jacques Pellerin Docteur en droit, Avoué près la Cour d'appel de Paris
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Rapporteurs :
Vincent Chantebout, Maître de conférences à l’Université Paris Ouest (Nanterre-la Défense)
Claire Debourg, Maître de conférences à l’Université Paris Ouest (Nanterre-la Défense)
Maximin de Fontmichel, Maître de conférences à l’Université Versailles
Denis Mouralis, Professeur à l’Université Aix-Marseille
Laura Weiller, Maître de conférences HDR à Aix-Marseille Université
Ateliers déjà organisés :
La procédure arbitrale et les tiers – 30 juin 2016 (Salle Gaston Monnerville – Maison du Barreau)
L’incidence des voies de recours sur l’exécution de la sentence arbitrale – 12 novembre 2015 (Cour d’appel, salle Jean Vassogne)
le compte-rendu in Rev. arb., 2016.967, par Claire Debourg.
L’obligation de révélation, aspects pratiques pour les arbitres et pour les parties – 16 avril 2015 (Cour d’appel, salle Jean Vassogne)
le compte-rendu in Rev. arb., 2016.367, par Claire Debourg.
La force du règlement d’arbitrage – 4 décembre 2014
le compte-rendu in Rev. arb., 2015.969, par Claire Debourg
Clauses d’arbitrage et clauses hybrides : quelles frontières ? – 27 mars 2014
Le juge d’appui – 20 novembre 2013
L’arbitrage et la fraude – 13 septembre 2012
La transparence dans l'arbitrage – 29 mars 2012
L’exécution de la sentence arbitrale – 15 novembre 2011
L’audition des témoins dans l’arbitrage – 17 mai 2011
le compte-rendu in Rev. arb., 2011.864, par Laura Weiller
Instance arbitrale et procédures parallèles – 18 janvier 2011
le compte-rendu in Rev. arb., 2011.335, par Romain Dupeyré
Les événements de l’instance arbitrale – 26 octobre 2010
le compte-rendu in Rev. arb., 2010.1003, par Laura Weiller et Romain Dupeyré.
L’élaboration de l’acte de mission – de la conception à la rédaction – 20 mai 2010
le compte rendu par Laura Weiller, in Rev. arb., 2010.411